Conditions Générales d'Utilisation

Introduction

Bienvenue sur le site d'Évolution Personnelle. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent votre accès et utilisation de notre site web et de nos services. Nous vous invitons à lire attentivement ce document car il constitue un accord juridiquement contraignant entre vous et notre entreprise.

En utilisant notre site web et nos services, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions Générales d'Utilisation ainsi qu'à notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser notre site web et nos services.

Définitions

Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les termes suivants auront la signification qui leur est attribuée ci-dessous :

Accès au Site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en permanence. Toutefois, l'accès peut être temporairement suspendu, sans préavis, en raison de maintenance technique, de mise à jour du site, ou pour toute autre raison, notamment en cas de force majeure. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages de toute nature qui pourraient résulter de ces interruptions.

Vous êtes responsable de prendre toutes les mesures nécessaires pour accéder à notre site web. Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre site web par le biais de votre connexion internet sont au courant de ces Conditions Générales d'Utilisation et qu'elles s'y conforment.

Compte Utilisateur

Certaines fonctionnalités de notre site web peuvent nécessiter la création d'un compte utilisateur. Lorsque vous créez un compte, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes entièrement responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité. Nous ne pouvons pas être tenus responsables des pertes ou dommages résultant de votre non-respect de cette obligation.

Nous nous réservons le droit de désactiver tout compte utilisateur, à tout moment et sans préavis, si nous estimons que vous avez violé ces Conditions Générales d'Utilisation.

Propriété Intellectuelle

Le contenu de notre site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes, logiciels, fichiers audio et vidéo, est la propriété d'Évolution Personnelle ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de notre site web uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, publier, afficher publiquement, ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu de notre site web sans notre consentement écrit préalable.

Contenu Utilisateur

Lorsque vous publiez, téléchargez, soumettez, ou mettez à disposition de quelque manière que ce soit du contenu sur notre site web, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite, transférable et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ce contenu en relation avec les services fournis par notre site web.

Vous affirmez et garantissez que vous possédez ou avez les droits nécessaires pour accorder la licence mentionnée ci-dessus, et que votre contenu ne viole pas les droits de tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle, les droits de publicité ou de confidentialité.

Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu utilisateur que nous jugeons, à notre seule discrétion, inapproprié, offensant, illégal, ou qui viole ces Conditions Générales d'Utilisation ou les droits de tiers.

Liens vers d'Autres Sites Web

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites web et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web tiers. L'inclusion de ces liens n'implique pas notre approbation ou association avec ces sites web.

Nous vous encourageons à lire les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de chaque site web que vous visitez.

Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, spéciaux, accessoires, consécutifs ou punitifs, ou de toute perte de profits ou de revenus, que ces dommages soient basés sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, et même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Notre responsabilité totale envers vous pour toute réclamation découlant de ou liée à ces Conditions Générales d'Utilisation ou à notre site web ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour accéder à notre site web, le cas échéant, au cours des 12 mois précédant la réclamation.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et tenir indemne Évolution Personnelle, ses dirigeants, employés, agents, et partenaires de toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les frais d'avocat) découlant de : (i) votre utilisation de et accès à notre site web; (ii) votre violation de ces Conditions Générales d'Utilisation; (iii) votre violation des droits d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, de propriété ou de confidentialité; ou (iv) toute réclamation selon laquelle votre contenu utilisateur a causé des dommages à un tiers.

Loi Applicable et Juridiction

Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions Générales d'Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Votre utilisation continue de notre site web après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces Conditions Générales d'Utilisation pour rester informé de tout changement.

Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme divisible de ces Conditions Générales d'Utilisation et ne portera pas atteinte à la validité et à l'applicabilité des dispositions restantes.

Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à :

Évolution Personnelle
15 Rue de la Transformation
75008 Paris, France
Email: [email protected]
Téléphone: +33 (0) 1 23 45 67 89